Retour

Mentions légales

Voici nos mentions légales :
Tous les éléments représentés dans ce site appartiennent à la SAS WIFYLGOOD.
Tous droits de représentation, de reproduction et d'adaptation réservés. © WIFYLGOOD, 2017.

Société :
SAS WIFYLGOOD au capital social de 6 630 euros

Adresse du siège :
82 rue Nationale
35235 Thorigné-Fouillard
Tel : 02.99.04.55.13
N° RCS de Rennes : 534 545 702

Directeur de la publication : Yohann LETUÉ, gérant

Conception et réalisation multimédia :
Le site www.commune-it.com a été conçu par la société WIFYLGOOD.

Photographies :
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

Hébergement du site :
Centre serveur : OVH SARL
140 quai Sartel
59100 Roubaix France
Tel: 08 203 203 63

CNIL :
www.commune-it.com est déclaré à la CNIL par la société WIFYLGOOD.
Numéro déclaration CNIL : 1544357

Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet utilise des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer des dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et passibles de sanctions pénales. Le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende (article 323-1 du code pénal) Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende (article 323-3 du code pénal).

Liens hypertextes :
Nous excluons toutes responsabilités de la société WIFYLGOOD concernant les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet www.commune-it.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet.